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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE
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LE CAMPAGNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAMPAGNARD
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1656850
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2006

Présentation de la marque LE CAMPAGNARD

Déposée le 27 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE domicilié(e) Les Taillades - B.P. 76, 12700 CAPDENAC (dossier no 2074183) - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA domicilié(e) (dossier no 2074183) - France.

La marque LE CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAMPAGNARD est expirée depuis le 27 août 2006.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL ET ROQUELAURE LA CUISINE DES REGIONS , JOE BURGER SAUCE INDIENNE , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE MEXICAINE , CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS , R & R LES RECETTES TRADITIONNELLES DES REGIONS DE FRANCE , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE ASIATIQUE , RAYNAL , CASSOULET DE CARCASSONNE AU MOUTON CAPITOUL DU LAURAGUAIS


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE Société anonyme - Les Taillades - B.P. 76, 12700 CAPDENAC (dossier no 2074183) - France - SIREN 426080081


Maître Eric JUNCA - (dossier no 2074183) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 1996 n°2074183 - Publication au BOPI 1996-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 1 août 1996 - Transmission totale de propriété n°206486 - Publication au BOPI 1996-08-01

Viande, poisson volaille et gibier, et plus particulièrement, conserves de viande, plats cuisinés à l'exclusion des produits de charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.